SOCIÉTÉ NOUVELLE EXTRUFLEX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3816315
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
Présentation de la marque CLEARWAY
Déposée le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ NOUVELLE EXTRUFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEARWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ NOUVELLE EXTRUFLEX domicilié(e) Usine du Planet - 05310 - LA ROCHE DE RAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 201 617 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque CLEARWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIÉTÉ NOUVELLE EXTRUFLEX, Société par Actions Simplifiée - Usine du Planet - 05310 - LA ROCHE DE RAME - France - SIREN 413201617
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 8 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632798 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Inscription le 8 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632797 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques ; verrous et cadenas métalliques ; serrures métalliques pour stores et rideaux ; plaques de fixation métalliques pour serrures ; pattes de fixation métalliques pour serrures ; coffres métalliques pour serrures ; tiges métalliques pour serrures ; portes, fenêtres, volets, stores et rideaux métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; tôles ; profilés, tubes, tuyaux et tuyauteries métalliques ; enrouleurs de stores et de rideaux métalliques ; ressorts [quincaillerie métallique], crochets [quincaillerie métallique] ; armatures de portes [métalliques] ; huisseries métalliques ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de portes, de fenêtres [métalliques], arrêts de stores et de rideaux (métalliques) ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; boulons, vis, écrous, rondelles et rivets métalliques ; cadres de portes, de fenêtres, de stores et de rideaux [métalliques] ; lambris, lattes et caillebotis métalliques ; rails métalliques pour grilles, stores et rideaux métalliques ; croisillons montés pour stores et rideaux métalliques ; charnières métalliques ; châssis métalliques [construction] ; châssis de portes et de fenêtres [métalliques] ; chevilles métalliques ; constructions métalliques ; crémaillères ; garnitures de fenêtres métalliques ; ferme-portes [non électriques] ; ferrures de portes et de fenêtres ; lattes et lames métalliques pour stores et rideaux métalliques ; panneaux de portes, de fenêtres, de stores et de rideaux métalliques ; cornières, glissières, coulisses et butées métalliques pour stores et rideaux métalliques ; coulisses pour lames de stores et rideaux métalliques ; embouts pour lames de stores et rideaux métalliques ; hublots pour lames de stores et rideaux métalliques ; supports métalliques d'axe pour stores et rideaux métalliques ; pattes de fixation pour stores et rideaux métalliques ; stores et rideaux métalliques ; châssis de serres métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; mâts, poteaux et piquets métalliques ; treillis métalliques ; portails et palissades métalliques ; clôtures métalliques ; profilés, poutres et poutrelles métalliques ; échelles et échafaudages métalliques ; cordages métalliques ; raccords et manchons de tuyaux métalliques.
Matières plastiques mi-ouvrées sous forme de films, de feuilles, de panneaux, de plaques, de bandes et de baguettes ; matières pour l'insonorisation ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres (feuilles teintées) ; feuilles métalliques isolantes ; tissus en fibre de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières isolantes ; isolants ; rubans isolants ; bandes rubans isolants ; tissus isolants ; peintures isolantes ; bandes et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bourrelets et garnitures d'étanchéité ; butoirs en caoutchouc ; capitons en caoutchouc ou en matières plastiques ; matériel de calage et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons de tuyaux non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques.
Rideaux et cloisons intérieures souples non métalliques constituant des séparations dans les ateliers et les locaux à usage industriel ; panneaux, portes et fenêtres isolants thermiquement et acoustiquement, non métalliques ; portes souples, non métalliques ; portes flexibles, non métalliques ; panneaux pour la construction, non métalliques ; revêtements de parois, non métalliques ; panneaux de portes et panneaux de fenêtres non métalliques ; portes, fenêtres, portails, volets, cloisons, huisseries, linteaux, planchers et plafonds non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres, non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres, non métalliques ; portes-battantes non métalliques ; armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; vasistas et hublots non métalliques ; palissades non métalliques ; jalousies non métalliques ; corniches et cornières non métalliques ; cloisons, plafonds et planchers non métalliques ; revêtements de murs et de parois (construction) non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; boiseries ; lattes non métalliques ; profilés, poutres et poutrelles non métalliques ; serres transportables non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; marquises (contruction) non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; poteaux et mâts non métalliques ; clôtures, treillages et treillis non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; glaces (vitres) pour la construction ; revêtements non métalliques pour constructions, fondations, piscines, bassins, tunnels et puits.
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